LEUVEN Manual

MANUEL DE LEUVEN SUR LE DROIT INTERNATIONAL APPLICABLE AUX OPÉRATIONS DE PAIX
Cambridge University Press, Décembre 2017

Le projet du Manuel de Leuven s’inspire notamment du Manuel de San Remo de 1994 sur le droit international applicable aux conflits armés en mer, du Manuel du HPCR de 2010 sur la guerre aérienne et la guerre de missiles, du Manuel de Tallinn de 2013 sur le droit international applicable à la guerre cybernétique et du Manuel de Tallinn 2.0 sur le droit international applicable aux opérations cybernétiques. Tout comme ces manuels, le Manuel de Leuven est également destiné aux praticiens et au monde académique.

Le Manuel de Leuven traite des opérations de paix dites « consensuelles », c’est-à-dire à la fois les missions traditionnelles de maintien de la paix, mais aussi les opérations de paix pluridimensionnelles qui incluent des aspects de maintien de la paix, de consolidation de la paix, et de soutien au processus politique de résolution des conflits. Ces opérations de paix sont fondées sur trois principes de base : le consentement des parties, l’impartialité et l’usage limité de la force. Ces trois principes se sont développés parallèlement avec l’évolution de mandats pluridimensionnels complexes et d’environnements opérationnels de plus en plus volatils.

Le Manuel s’intéresse aux différentes étapes de la planification et de la conduite des opérations de paix, menées sous l’égide des Nations unies (ONU) et d’autres organisations régionales ou accords régionaux. Il tente d’aborder toutes les questions utiles et approfondit les domaines pour lesquels des recherches plus poussées sont nécessaires ou la doctrine nécessite d’être clarifiée, et propose, le cas échéant, des recommandations stratégiques de principe, notamment pour les domaines dans lesquels le droit est inexistant ou a besoin de clarification.

L’ouvrage fait autorité par le simple fait d’avoir pu rassembler le droit pertinent en matière d’opérations de paix et les bonnes pratiques connexes dans un ensemble de règles, structurées et accessibles, validées par tous les contributeurs (constituant le groupe d’experts).

Le Manuel est composé d’un ensemble de règles (145 au total), assorties de commentaires. Les règles, qui reflètent le droit en vigueur, sont formulées de manière à rendre la notion d’obligation juridique (et utilisent une forme conjuguée exprimant cette notion d’obligation). Les bonnes pratiques énoncées dans les règles sont formulées en conformité avec les principes du droit en vigueur, mais utilisent plutôt la forme du conditionnel afin de les distinguer des obligations juridiques positives. Le commentaire qui accompagne les règles se focalise sur l’application et l’interprétation des règles.

Le projet du Manuel de Leuven a été à l’initiative, au fil des ans, d’activités académiques dans le monde entier : un groupe d’experts et d’observateurs (voir annexe 1) a notamment discuté du droit international applicable aux opérations de paix lors d’événements organisés au Cameroun, au Canada, en Chine, en République tchèque, en Allemagne, en Italie et au Pérou. Des observateurs du Bureau des affaires juridiques et du Département des opérations de paix (DPO, anciennement DOMP) des Nations unies, du CICR, de l’Union africaine et de l’OTAN ont participé aux discussions lors de la rédaction des règles et des commentaires et ont eu la possibilité de fournir des avis et des contributions spécifiques sur des questions directement liées aux politiques et aux pratiques de leurs organisations respectives, dont certaines ont été annexées au Manuel. L’Union européenne n’a pas officiellement désigné d’observateur pour le projet, mais le projet a pu bénéficier de l’expertise de l’UE grâce à la participation – à titre personnel – du Dr Frederik NAERT (du Service juridique du Conseil de l’UE). Enfin, le directeur du Collège européen de sécurité et de défense, M. Dirk DUBOIS, membre du comité consultatif du Manuel, a également participé au projet.

Le projet du Manuel de Leuven a été financé par la Société et le Manuel est un produit de la Société. Le Manuel de Leuven a été approuvé par les Conseils de la Société à l’occasion de leurs réunions à Stockholm en 2017.

Le projet a été géré par une équipe dirigée par le Secrétaire général adjoint de la Société, M. Alfons VANHEUSDEN. Les conseillers académiques principaux du projet étaient le Dr Dieter FLECK, le Professeur Terry GILL, et le Commodore de l’air (à la retraite) Dr William H. BOOTHBY. Ils sont, avec Alfons VANHEUSDEN, les auteurs principaux du Manuel. Ils ont assuré la qualité et la cohérence générale du Manuel, ont donné leur avis sur sa structure et ont participé à la rédaction de ses règles et de ses commentaires. M. Marco BENATAR et M. Remy JORRITSMA ont également apporté leur concours au projet, notamment en tant que membres de l’équipe de gestion du projet et rédacteurs adjoints.

L’équipe de gestion du projet et les conseillers académiques principaux ont présélectionné des experts afin de constituer le groupe d’experts du projet. Ces experts ont soumis des contributions de qualité, conformément au calendrier et au cadre prédéfini dans le document de projet.

Le comité consultatif a assisté le groupe d’experts, en lui partageant ses points de vue et son avis en matière de bonnes pratiques.

De nombreux gouvernements et institutions ont soutenu le processus en prenant en charge les frais de participation des experts ou en organisant des rencontres dans le cadre du projet. Des remerciements leur sont adressés dans le Manuel (voir annexe 2).

Le Manuel de Leuven a été envoyé aux dirigeants de l’ONU, de l’UE, de l’OTAN, de l’UA et du CICR. Il a en outre été envoyé ou remis à d’autres autorités, organisations, etc., y compris au niveau national.

En février 2018, la Société a lancé le Manuel de Leuven à New York, en présence des Secrétaires généraux adjoints de l’ONU aux affaires juridiques, aux opérations de paix (anciennement aux « opérations de maintien de la paix »), et à l’appui opérationnel (anciennement à l’« appui aux missions »).

Le 11 mai 2018, le Manuel de Leuven a été présenté à la communauté internationale présente à Genève lors d’un événement organisé au Centre de politique de sécurité de Genève (GCSP).

En mars 2018, le Manuel de Leuven a également été présenté à un public ukrainien, en ce compris l’armée ukrainienne, à Lviv, ainsi qu’à l’Africa Military Law Forum réuni à Oberammergau, avec l’appui de l’US EUCOM.

Fin octobre 2018, le Professeur GILL a présenté le Manuel de Leuven devant un public italien lors d’un événement organisé à Tarente par le Groupe national italien de la Société.

En novembre 2018, le nouveau siège de l’OTAN à Bruxelles accueillait un événement spécial sur le Manuel de Leuven, et plus tard durant le mois, Remy Jorritsma, éditeur adjoint du Manuel de Leuven, a présenté l’ouvrage devant un public africain à Yaoundé, capitale du Cameroun.

En juin 2019, le Manuel de Leuven a été présenté à Séoul à l’occasion du 10th International Symposium on Security and Military Law, organisé par le bureau du Juge-avocat général de l’Armée de la République de Corée.

Bon nombre des chapitres du Manuel de Leuven ont été discutés lors de trois activités récentes de la Société. Le Manuel de Leuven faisait partie de la trousse de conférence offerte aux participants du Congrès de Lisbonne en mai 2018, de la seconde conférence « Silent leges inter arma? » à Bruges en septembre dernier, ainsi que de la conférence de Dublin au mois de novembre, co-organisée par le Groupe national irlandais de la Société, les Forces de Défense irlandaises et l’Irish Centre for Human Rights. Le Manuel de Leuven figurait également à l’ordre du jour du 12e Séminaire pour les conseillers juridiques auprès des forces armées, accueilli par le GCSP en juin 2019.

En mai 2019, une critique du Manuel de Leuven par M. Tobias VESTNER et M. Alessandro Mario AMOROSO est parue dans l’International Review of the Red Cross. D’après MM. VESTNER et AMOROSO « … il n’y a pas d’autre contribution qui ait relevé le défi de collecter, analyser et réaffirmer l’ensemble du droit applicable aux opérations de paix. Le Manuel a donc au moins autant de mérite que des projets comparables réalisés dans d’autres domaines du droit international, notamment les Manuels de San Remo, le Manuel du HPCR et le Manuel de Tallinn. Le choix de compléter la réaffirmation du droit existant par les bonnes pratiques sous la forme de recommandations va même au-delà de l’objectif principal de l’ouvrage et contribuera, espérons-le, à l’établissement et au développement du droit par la pratique. »

Dans les Oxford Bibliographies sur les aspects normatifs des activités internationales de maintien de la paix, publiées en octobre 2018, le Professeur Boris KONDOCH dit du Manuel de Leuven qu’il est « la présentation la plus complète et le commentaire le plus détaillé sur les règles juridiques applicables aux opérations de paix menées par l’ONU, l’UE, l’Organisation du traité de l’Atlantique nord (OTAN), l’UA et d’autres organisations. Écrit par d’éminents chercheurs et praticiens. »

La Société travaille actuellement sur un projet de module de formation axé sur des scénarios et faisant référence au Manuel de Leuven.

Afin de toucher un plus vaste lectorat, la traduction du Manuel de Leuven dans d’autres langues de l’ONU est à l’étude. La version française avance bien et devrait être disponible sous peu.

La Société explore également de nouveaux thèmes qui pourraient être inclus dans une future deuxième édition du Manuel de Leuven. À Bruges, nous avons discuté de la protection de l’environnement dans les opérations de paix, et à Dublin nous avons abordé la protection des données à caractère personnel dans les opérations de paix. En effet, le Manuel de Leuven a vocation à être un ouvrage de référence vivant. Cela signifie que la Société envisage à terme la publication d’une deuxième édition, qu’un groupe d’experts le mettra à jour régulièrement, s’il y a lieu et dans la mesure du possible, et que la Société profite déjà d’événements académiques pour explorer des thèmes qui pourraient un jour être ajoutés au Manuel de Leuven. En d’autres termes, le Manuel de Leuven n’a pas fini de faire parler de lui.

Cambridge University Press offre la version brochée au prix attractif de 36,99 £. Comme indiqué dans le Manuel de Leuven, tous les revenus provenant de la publication du Manuel seront utilisés pour la réalisation des objectifs de la Société, et en priorité les activités liées au projet. À noter également que tous les mandataires de la Société travaillent à titre bénévole. Ils ne reçoivent aucun salaire ou autre compensation financière pour leur travail au sein de l’organisation. Il en va de même pour tous les contributeurs au Manuel de Leuven.

Le Manuel est composé de vingt et un chapitres, qui résultent tous du travail collectif du groupe d’experts, et non d’auteurs à titre individuel. Le Manuel aborde :

– Les principes fondamentaux des opérations de paix
– L’histoire des opérations de paix
– La nature et le rôle du mandat d’une opération de paix
– Le cadre juridique et les procédures spécifiques applicables dans
les opérations des Nations unies, de l’Union africaine, de l’Union
européenne, de l’OTAN et d’organisations sous-régionales
– L’applicabilité du droit international des droits de l’homme aux
opérations de paix
– L’applicabilité du droit international humanitaire aux opérations de
paix
– La mise en œuvre de la dimension « genre »
– Le statut des forces et le statut de la mission
– Le droit de l’État hôte
– Le droit de l’État d’envoi
– Les Protocoles d’accord conclus entre pays contributeurs de
troupes et les autres instruments ou règlements pertinents
– L’usage de la force
– La détention
– La protection des civils
– Les composantes aérienne et maritime des opérations de paix
– La déontologie et la discipline
– La promotion de l’état de droit
– Le déminage et l’enlèvement des restes explosifs
– La redevabilité et la responsabilité
– Demandes d’indemnité de tiers
– La responsabilité pénale individuelle et la justice pénale
internationale dans le cadre des opérations de paix

Voir annexe 3 pour un aperçu détaillé.